Réduction substantielle d’un projet de cotisation en TPS et en TVQ au cours d’une vérification.

Une entreprise de taille importante faisait l’objet d’une vérification de Revenu Québec. Alexandre avait pour mandat de représenter l’entreprise, de coordonner les réponses aux demandes du vérificateur et de défendre ses positions en matière de TPS et de TVQ.

Après examen des documents transmis, le vérificateur a présenté un projet de cotisation comportant un passif fiscal potentiel important. Avant qu’une cotisation définitive soit établie, il fallait examiner chaque ajustement proposé, cerner les faiblesses de l’analyse et déterminer les positions techniques susceptibles d’avoir la plus grande incidence sur le résultat.

Alexandre a procédé à une analyse rigoureuse des ajustements proposés afin de cerner les enjeux les plus déterminants. Il a élaboré des positions techniques solides, ciblé les arguments susceptibles d’avoir la plus grande incidence sur le projet de cotisation, puis pris en charge les représentations et les échanges avec Revenu Québec.

Dans ce dossier, la combinaison d’une analyse détaillée, de positions techniques bien étayées et d’une gestion stratégique des échanges avec Revenu Québec a permis de réduire d’environ les deux tiers le montant initialement proposé, avant l’établissement de la cotisation définitive.

Une représentation efficace en vérification exige plus que de répondre aux demandes de documents. Elle suppose de comprendre précisément les ajustements proposés, de concentrer les efforts sur les enjeux les plus importants et de présenter des arguments techniques solides sur les points où ils peuvent avoir la plus grande incidence.